Ajustement de la mise en oeuvre de Passar
Berne, 23.09.2024 - L’Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) a tiré un bilan des premières étapes de mise en oeuvre de son nouveau système de gestion du trafic des marchandises, Passar. Les conclusions sont globalement positives. Le système est stable, des mesures techniques ciblées ont déjà été mises en oeuvre ou sont en train de l’être. Il est en outre apparu que la mise en pratique nécessite davantage de temps et de suivi que prévu. Afin de tenir encore mieux compte des besoins des utilisateurs tant internes qu’externes, l’OFDF ajuste la procédure de mise en oeuvre des blocs de fonctions supplémentaires de Passar, en concertation avec les milieux économiques.
Passar est le nouveau système de gestion du trafic des marchandises de l’OFDF utilisé pour le traitement numérique des procédures douanières. Mis en service en plusieurs étapes depuis le 1er juin 2023, il remplace progressivement le NCTS et e-dec, les applications de gestion du trafic des marchandises employées jusqu’ici. Le remplacement intégral du NCTS a déjà été effectué dans l’intervalle. La mise en oeuvre de Passar se fait dans le cadre du programme DaziT.
Évaluation périodique
L’OFDF évalue périodiquement les progrès des diverses nouvelles applications DaziT déployées. Sur cette base, il adapte continuellement les prochaines étapes de mise en oeuvre aux besoins des utilisateurs et aux modifications éventuelles des conditions-cadres. Après que les premières étapes du passage à Passar ont été franchies dans les délais au printemps 2024 (Passar 1.0), l’OFDF a procédé à une évaluation globale de Passar. Celle-ci portait principalement sur l’état technique, la perspective des utilisateurs tant internes qu’externes et le contexte national et international. L’OFDF a en outre mené une enquête auprès des fournisseurs de logiciels tiers présentant des interfaces avec Passar. Ces éléments ont révélé que la mise en pratique nécessite davantage de temps et de suivi que prévu, aussi bien au sein de l’OFDF que pour les milieux économiques. Le comité de direction de l’OFDF a donc décidé de redéfinir les priorités fixées et d’ajuster la procédure et le calendrier de mise en oeuvre des prochaines étapes du développement de Passar, en concertation avec les associations économiques.
Consolidation et priorisation
Concrètement, la phase de consolidation de Passar 1.0 sera prolongée par rapport à la planification initiale et dotée de davantage de ressources. Au-delà des mesures techniques ciblées, le suivi sera renforcé au niveau de la communication, de la formation et de l’assistance. Sur cette base, l’OFDF va adapter encore mieux les prochaines étapes du développement de Passar aux besoins de son personnel et des milieux économiques. Les blocs de fonctions dans le domaine de l’importation répartis jusqu’ici en plusieurs volets seront regroupés en un seul paquet (Passar 2.0) afin de pouvoir remplacer intégralement l’ancien système e-dec Import en une seule phase, ce qui permettra de répondre à un souhait des milieux économiques. La partie restante de Passar (développements et numérisation des formulaires papier)a été repriorisée et suivra au cours de l’année 2027 (Passar 3.0).
DaziT suit son cours
De manière générale, le programme DaziT reste en bonne voie. Les objectifs définis jusqu’ici ont été atteints dans le respect du budget, avec des résultats visibles dans différents domaines. Plus de quarante systèmes informatiques ont déjà été modernisés et mis en service. Dans le domaine du contrôle des personnes, bocoa, le nouveau système de contrôle aux frontières, et plusieurs applications de contrôle ont été déployés. En ce qui concerne la perception des redevances, les projets relatifs à la vignette électronique, au service européen de télépéage (SET) ou encore à la perception numérique de l’impôt sur la bière (Biera) ont été menés à bien. Enfin, dans le domaine des infrastructures informatiques et des systèmes transversaux, on peut citer notamment la création de l’ePortal et la centralisation des données de base.
Les ajustements de la procédure de mise en oeuvre de Passar n’auront pas de conséquences financières pour DaziT, à condition que le programme soit réalisé dans la mesure prévue. Les fonds du crédit d’engagement de 393 millions de francs seront suffisants selon les prévisions actuelles et pourront même être utilisés après 2026.
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